IAL (Information acquéreurs et locataires)

Cuffies

 
 
La commune de CUFFIES est couverte par un PPRPlan de prévention des risques approuvé pour les risques suivants :
inondation LENTE
coulee_boue

> Télécharger la note de présentation du 24 avril 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,68 Mb

> Télécharger le réglement du 24 avril 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Télécharger l'arrêté IAL du 14 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb


> Télécharger l'arrêté de prescription de la modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> > Télécharger l'arrêté d'application par anticipation de la modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Télécharger la note - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,29 Mb

Télécharger les cartographies de zonage réglementaire :

> Cuffies - échelle communale - orthophotoplan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,41 Mb

> Cuffies - échelle communale - sann 25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,84 Mb

> Cuffies - quartier Saint Lambert - parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,15 Mb

> > Télécharger l'arrêté préfectoral d'approbation de la modification du PPRi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Télécharger le zonage réglementaire modifié du PPRicb :

> Cartographies_Cuffies_24102017_1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Cartographies_Cuffies_24102017_2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

> Cartographies_Cuffies_24102017_3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb