Restauration, entretien et maîtrise du ruissellement des bassins versants des affluents de l'Aisne

 
 

ENQUÊTE PUBLIQUE REPORTÉE À UNE DATE ULTÉRIEURE

Ce report est motivé par le contexte de crise sanitaire nationale liée à l'épidémie de COVID-19 et aux mesures gouvernementales de confinement récemment annoncées.

Arrêté préfectoral ordonnant l'ouverture de l'enquête publique :

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Avis d'enquête :

> DDT02-202002-01-D-D-AVIS_ENQUETE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Avis du service chargé de la police de l'eau :

> DDT02-202002-05-D-D-AVIS_SPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Dossier d’enquête :

> 1- Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> 2- Dossier DIG - Autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,77 Mb

> 3.1 - Annexes 1 à 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,34 Mb

> 3.2 - Annexes 6 à 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,50 Mb

> 3.3 - Annexe 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,38 Mb

> 3.4 - Annexes 10 à 20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,39 Mb

> 3.5 - Annexes 21 à 26 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,53 Mb

> Table des annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Avis des services :

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