Liste des récépissés de déclaration pour 2017

Récépissés de déclaration pour 2017

 
 

Liste des récépissés de déclaration - quatrième trimestre 2017


Commune de Couvron-et-Aumencourt

> Récépissé de déclaration relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Couvron-et-Aumencourt (dossier n° 02-2017-00115) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Couvron-et-Aumencourt (dossier n°02-2017-00115) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Septmonts

> Récépissé de déclaration relatif au classement en pisciculture à valorisation touristique des plans d'eau communaux sur le territoire de la commune de Septmonts (dossier n° 02-2017-00094) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Courrier d'accord relatif au classement en pisciculture à valorisation touristique des plans d'eau communaux sur le territoire de la commune de Septmonts (dossier n° 02-2017-00094) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Laon

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Laon (dossier n°02-2017-00261) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Laon (dossier n°02-2017-00261) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Limé

> Récépissé de déclaration relatif à la mise en place de trois piézomètres sur le territoire de la commune de Limé (dossier n° 02-2017-00268) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la mise en place de trois piézomètres sur le territoire de la commune de Limé (dossier n° 02-2017-00268) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Servais

> Récépissé de déclaration relatif à la renaturation du ru de Servais sur le territoire de la commune de Servais (dossier n°02-2017-00227) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la renaturation du ru de Servais sur le territoire de la commune de Servais (dossier n°02-2017-00227) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Landifay-et-Bertaignemont

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Landifay-et-Bertaignemont (dossier n° 02-2017-00137) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Landifay-et-Bertaignemont (dossier n° 02-2017-00137) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Commune de Versigny

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2017-00125) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2017-00125) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Cessières

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cessières (dossier n°02-2017-00168) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cessières (dossier n°02-2017-00168) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Monceau-les-Leups

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-les-Leups (dossier n° 02-2017-00134) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-les-Leups (dossier n° 02-2017-00134) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Fère en Tardenois

> Récépissé de déclaration relatif à la démolition et la reconstruction de l'ouvrage de franchissement du ru de la Pelle sur la route départementale 2 sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2017-00193) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Courrier d'accord relatif à la démolition et la reconstruction de l'ouvrage de franchissement du ru de la Pelle sur la route départementale 2 sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2017-00193) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb


Liste des récépissés de déclaration - troisième trimestre 2017


Commune de Amifontaine

> Récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage agricole sur le territoire de la commune d'Amifontaine (dossier n°02-2017-00169) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création d'un forage agricole sur le territoire de la commune d'Amifontaine (dossier n°02-2017-00169) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Variscourt

> Récépissé de déclaration relatif à la réfection des maçonneries du pont-rail sur la rivière "La Suippe" sur le territoire de la commune de Variscourt (dossier n° 02-2017-00104) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la réfection des maçonneries du pont-rail sur la rivière "La Suippe" sur le territoire de la commune de Variscourt (dossier n° 02-2017-00104) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Gricourt

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales d'un lotissement situé rue Emile Malézieux sur le territoire de la commune de Gricourt (dossier n° 02-2017-00109) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales d'un lotissement situé rue Emile Malézieux sur le territoire de la commune de Gricourt (dossier n° 02-2017-00109) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Berry-au-Bac

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Berry-au-Bac (dossier n° 02-2017-00056) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Berry-au-Bac (dossier n° 02-2017-00056) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Laon

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de renaturation de la rivière "L'Ardon" sur le territoire de la commune de Laon (dossier n° 02-2017-00129) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux de renaturation de la rivière "L'Ardon" sur le territoire de la commune de Laon (dossier n° 02-2017-00129) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Clacy-et-Thierret

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de renaturation sur le ru de la Fontaine aux Cochons sur le territoire de la commune de Clacy-et-Thierret (dossier n° 02-2017-00130) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatifs aux travaux de renaturation sur le ru de la Fontaine aux Cochons sur le territoire de la commune de Clacy-et-Thierret (dossier n° 02-2017-00130) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Prouvais

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Prouvais (dossier n° 02-2017-00124) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Prouvais (dossier n° 02-2017-00124) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Neuilly-Saint-Front

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Neuilly-Saint-Front (dossier n° 02-2017-00123) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Neuilly-Saint-Front (dossier n° 02-2017-00123) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Ferté-Milon

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de La Ferté-Milon (dossier n° 02-2017-00122) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de La Ferté-Milon (dossier n° 02-2017-00122) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Cilly

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux d'aménagement du ru Jacques Cambre sur le territoire de la commune de Cilly (dossier n° 02-2016-00226) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux d'aménagement du ru Jacques Cambre sur le territoire de la commune de Cilly (dossier n° 02-2016-00226) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Connigis

> Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatif à des travaux de curage du ru dit du Pont de Pierle sur le territoire de la commune de Connigis (dossier n° 02-2017-00082) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à des travaux de curage du ru dit du Pont de Pierle sur le territoire de la commune de Connigis (dossier n° 02-2017-00082) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Puiseux-en-Retz

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Puiseux-en-Retz (dossier n° 02-2017-00095) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Puiseux-en-Retz (dossier n° 02-2017-00095) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb


Liste des récépissés de déclaration - deuxième trimestre 2017


Commune de Fère-en-Tardenois

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2017-00011) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2017-00011) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Epieds

> Récépissé de déclaration relatif à la protection de la ressource en eau au droit du ruisseau de l'Ordrimouille et de ses affluents sur le territoire de la commune d'Epieds (dossier n° 02-2017-00059) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la protection de la ressource en eau au droit du ruisseau de l'Ordrimouille et de ses affluents sur le territoire de la commune d'Epieds (dossier n° 02-2017-00059) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Essômes-sur-Marne

> Récépissé de déclaration relatif au remplacement d'un passage busé sur le ru des Rochers sur le territoire de la commune d'Essômes-sur-Marne (dossier n° 02-2017-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif au remplacement d'un passage busé sur le ru des Rochers sur le territoire de la commune d'Essômes-sur-Marne (dossier n° 02-2017-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune d'Essômes-sur-Marne

> Récépissé de déclaration relatif au remplacement d'un passage busé sur le ru des Rochers sur le territoire de la commune d'Essômes-sur-Marne (dossier n° 02-2017-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif au remplacement d'un passage busé sur le ru des Rochers sur le territoire de la commune d'Essômes-sur-Marne (dossier n° 02-2017-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Château-Thierry

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement Blanchard sur le territoire de la commune de Château-Thierry (dossier n° 02-2016-00232) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement Blanchard sur le territoire de la commune de Château-Thierry (dossier n° 02-2016-00232) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Villers-Saint-Denis

> Récépissé de déclaration relatif à la réhabilitation de la station d'épuration de Villiers-Saint-Denis (dossier n° 02-2017-00048) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la réhabilitation de la station d'épuration de Villiers-Saint-Denis (dossier n° 02-2017-00048) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Château-Thierry

> Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création du lotissement Akerys sur le territoire de la commune de Château-Thierry (dossier n° 02-2016-00121) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,45 Mb

Communes de Vauxbuin et Soissons

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales de la route nationale 2 sur le territoire des communes de Vauxbuin et Soissons (dossier n° 02-2017-00013) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales de la route nationale 2 sur le territoire des communes de Vauxbuin et Soissons (dossier n° 02-2017-00013) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Barzy-en-Thiérache

> Récépissé de déclaration relatif au renforcement d'une berge de la rivière La Sambre le long de la route départementale 261 sur le territoire de la commune de Barzy-en-Thiérache (dossier n° 02-2017-00043) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Courrier d'accord relatif au renforcement d'une berge de la rivière La Sambre le long de la route départementale 261 sur le territoire de la commune de Barzy-en-Thiérache (dossier n° 02-2017-00043) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Aubenton

> Récépissé de déclaration relatif au franchissement d'un cours d'eau sans dénomination sur le territoire de la commune d'Aubenton (dossier n° 02-2017-00040) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif au franchissement d'un cours d'eau sans dénomination sur le territoire de la commune d'Aubenton (dossier n° 02-2017-00040) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Beauvois-en-Vermandois

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermandois (dossier n° 02-2017-00012) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermandois (dossier n° 02-2017-00012) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune du Nouvion-en-Thiérache

> Récépissé de déclaration relatif à la mise en conformité du barrage du lac de Condé et l'effacement de seuils sur le ruisseau de la Boulande sur le territoire de la commune du Nouvion-en-Thiérache (dossier n° 02-2016-00182) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la mise en conformité du barrage du lac de Condé et l'effacement de seuils sur le ruisseau de la Boulande sur le territoire de la commune du Nouvion-en-Thiérache (dossier n° 02-2016-00182) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Saint-Pierremont

> Récépissé de déclaration relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D0194 sur la RD 60 sur le territoire de la commune de Saint-Pierremont (dossier n° 02-2017-00024) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D0194 sur la RD 60 sur le territoire de la commune de Saint-Pierremont (dossier n° 02-2017-00024) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de La Capelle

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement La Haie Bergère sur le territoire de la commune de La Capelle (dossier n° 02-2017-00035) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement La Haie Bergère sur le territoire de la commune de La Capelle (dossier n° 02-2017-00035) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Logny-les-Aubenton

> Récépissé de déclaration relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D154D sur la RD 38 sur le territoire de la commune de Logny-les-Aubenton (dossier n° 02-2017-00023) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D154D sur la RD 38 sur le territoire de la commune de Logny-les-Aubenton (dossier n° 02-2017-00023) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Saint-Michel

> Arrêté portant opposition à déclaration au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant l'aménagement d'une prise d'eau pour l'alimentation de deux étangs sur la commune de Saint-Michel (dossier n°02-2017-00005) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Commune de Brissy-Hamégicourt

> Récépissé de déclaration relatif à la restauration d'une frayère à brochets en rive droite d'un bras de l'Oise sur le territoire de la commune de Brissy-Hamégicourt (dossier n° 02-2017-00017) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la restauration d'une frayère à brochets en rive droite d'un bras de l'Oise sur le territoire de la commune de Brissy-Hamégicourt (dossier n° 02-2017-00017) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb


Liste des récépissés de déclaration - premier trimestre 2017


Commune de Brissay-Choigny

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossier n° 02-2017-00006) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossier n° 02-2017-00006) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Passy-en-Valois

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Passy-en-Valois (dossier n° 02-2017-00022) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Passy-en-Valois (dossier n° 02-2017-00022) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Alaincourt

> Récépissé de déclaration relatif au réaménagement d'une partie d'un bras de l'Oise sur le territoire de la commune d'Alaincourt (dossier n° 02-2016-00128) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif au réaménagement d'une partie d'un bras de l'Oise sur le territoire de la commune d'Alaincourt (dossier n° 02-2016-00128) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Chézy-sur-Marne

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de l'usine de traitement de l'eau de Chézy-sur-Marne (dossier n° 02-2016-00229) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de l'usine de traitement de l'eau de Chézy-sur-Marne (dossier n° 02-2016-00229) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Fère-en-Tardenois

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'une zone d'habitation sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2016-00230) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'une zone d'habitation sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2016-00230) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Pontavert

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales d'un lotissement sur le territoire de la commune de Pontavert (dossier n° 02-2016-00195) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales d'un lotissement sur le territoire de la commune de Pontavert (dossier n° 02-2016-00195) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Bernot

> Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement d'une berge en rive droite de l'Oise sur le territoire de la commune de Bernot (dossier n° 02-2016-00260) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'une berge en rive droite de l'Oise sur le territoire de la commune de Bernot (dossier n° 02-2016-00260) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Brancourt-en-Laonnois

> Récépissé de déclaration relatif à la réalisation de cinq passages à gué sur un ru sans dénomination sur le territoire de la commune de Brancourt-en-Laonnois (dossier n° 02-2016-00239) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la réalisation de cinq passages à gué sur un ru sans dénomination sur le territoire de la commune de Brancourt-en-Laonnois (dossier n° 02-2016-00239) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Landouzy-la-Cour

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion sur le territoire de la commune de Landouzy-la-Cour (dossier n° 02-2016-00171) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion sur le territoire de la commune de Landouzy-la-Cour (dossier n° 02-2016-00171) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Fresnoy-le-Grand

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fresnoy-le-Grand (dossier n° 02-2016-00220) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fresnoy-le-Grand (dossier n° 02-2016-00220) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Versigny

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2016-00201) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2016-00201) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Montlevon

> Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement de deux seuils sur la rivière "La Dhuys" sur le territoire de la commune de Montlevon (dossier n° 02-2016-00174) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement de deux seuils sur la rivière "La Dhuys" sur le territoire de la commune de Montlevon (dossier n° 02-2016-00174) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Braine

> Récépissé de déclaration relatif à l'entretien d'une berge de la Vesle sur le territoire de la commune de Braine (dossier n°02-2016-00187) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'entretien d'une berge de la Vesle sur le territoire de la commune de Braine (dossier n°02-2016-00187) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb