Liste des récépissés de déclaration pour 2018

Récépissés de déclaration pour 2018

 
 

Liste des récépissés de déclaration - quatrième trimestre 2018


Commune de Bonnesvalyn

> Récépissé de déclaration relatif à des travaux de busage sur le ru de Blanchard sur le territoire de la commune de Bonnesvalyn (dossier n° 02-2018-00229). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à des travaux de busage sur le ru de Blanchard sur le territoire de la commune de Bonnesvalyn (dossier n° 02-2018-00229). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Toulis-et-Attencourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Toulis-et-Attencourt (dossier n° 02-2018-00225). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Toulis-et-Attencourt (dossier n° 02-2018-00225). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Sommette-Eaucourt

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sommette-Eaucourt (dossier n° 02-2018-00089). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sommette-Eaucourt (dossier n° 02-2018-00089). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Chéry-les-Pouilly

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2018-00228) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2018-00228). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune d'Etreux

> Récépissé de déclaration relatif à la régularisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune d'Etreux (dossier n° 02-2018-00208). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Commune de Condé-sur-Suippe

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la deuxième phase d'extension urbaine "Champ Mouton 2" sur le territoire de la commune de Condé-sur-Suippe (dossier n° 02-2018-00190). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la deuxième phase d'extension urbaine "Champ Mouton 2" sur le territoire de la commune de Condé-sur-Suippe (dossier n° 02-2018-00190). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Clastres

> Récépissé de déclaration relatif à la régularisation du système d'assainissement de Clastres sur le territoire de la commune de Clastres (dossier n° 02-2018-00135). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la régularisation du système d'assainissement de Clastres sur le territoire de la commune de Clastres (dossier n° 02-2018-00135). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Chauny

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction d'un magasin LIDL sur le territoire de la commune de Chauny (dossier n° 02-2018-00221). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction d'un magasin LIDL sur le territoire de la commune de Chauny (dossier n° 02-2018-00221). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Clastres.

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre du réaménagement de la zone d'accueil et du paddock du circuit automobile sur le territoire de la commune de Clastres (dossier n° 02-2018-00167). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre du réaménagement de la zone d'accueil et du paddock du circuit automobile sur le territoire de la commune de Clastres (dossier n° 02-2018-00167). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Laon

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Laon (dossier n° 02-2018-00148). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Laon (dossier n° 02-2018-00148). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Soissons

> Récépissé de déclaration relatif à la réalisation d'essais de pompage sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2018-00027). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la réalisation d'essais de pompage sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2018-00027). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Commune de Coeuvres-et-Valsery

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Coeuvres-et-Valsery (dossier n° 02-2018-00185). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Coeuvres-et-Valsery (dossier n° 02-2018-00185). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Nouvion-et-Catillon

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2018-00092). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2018-00092). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Communes de Trélou-sur-Marne et Courthiézy

> Récépissé de déclaration courrier d'accord relatif à des travaux de réparation d'urgence du pertuis du barrage de Courcelles sur le territoire des communes de Trélou-sur-Marne et Courthiézy (dossier n° 02-2018-00181). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à des travaux de réparation d'urgence du pertuis du barrage de Courcelles sur le territoire des communes de Trélou-sur-Marne et Courthiézy (dossier n° 02-2018-00181). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

Liste des récépissés de déclaration - troisième trimestre 2018


Commune de Brissay-Choigny

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossier n° 02-2018-00124). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossier n° 02-2018-00124). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Audignicourt

> Récépissé de déclaration relatif à la création d'un plan d'eau en zone humide sur le territoire de la commune d'Audignicourt (dossier n° 02-2017-00167) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création d'un plan d'eau en zone humide sur le territoire de la commune d'Audignicourt (dossier n° 02-2017-00167) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Communes de Maizy et Les Septvallons

> Récépissé de déclaration relatif à la création et au comblement de piézomètres sur le territoire des communes de Maizy et Les Septvallons (dossier n° 02-2018-00141) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création et au comblement de piézomètres sur le territoire des communes de Maizy et Les Septvallons (dossier n° 02-2018-00141) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Communes de Jumencourt et Landricourt

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Leuilly-sous-Coucy sur le territoire des communes de Jumencourt et Landricourt (dossier n° 02-2018-00164) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Leuilly-sous-Coucy sur le territoire des communes de Jumencourt et Landricourt (dossier n° 02-2018-00164) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Guise

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales de la zone d'activités La Briqueterie et des sous-bassins versants associés sur le territoire de la commune de Guise (dossier n°02-2018-00115) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales de la zone d'activités La Briqueterie et des sous-bassins versants associés sur le territoire de la commune de Guise (dossier n°02-2018-00115) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Rouvroy

> Récépissé de déclaration relatif à des travaux d'étrépage et de creusement de mares sur la réserve naturelle nationale des marais d'isle sur le territoire de la commune de Rouvroy (dossier n°02-2018-00093) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à des travaux d'étrépage et de creusement de mares sur la réserve naturelle nationale des marais d'isle sur le territoire de la commune de Rouvroy (dossier n°02-2018-00093) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Berlancourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Berlancourt (dossier n°02-2018-00161) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Berlancourt (dossier n°02-2018-00161) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Soissons

> Récépissé de déclaration relatif à la création de deux forages dans le cadre de l'extension du champ captant de l'hippodrome sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2018-00126) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création de deux forages dans le cadre de l'extension du champ captant de l'hippodrome sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2018-00126) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Guny

> Récépissé de déclaration relatif au système d'assainissement de la commune de Guny (dossier n° 02-2018-00165) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif au système d'assainissement de la commune de Guny (dossier n° 02-2018-00165) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Rozoy-sur-Serre

> Récépissé de déclaration relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D0508 sur la RD 977 sur le territoire de la commune de Rozoy-sur-Serre (dossier n° 02-2018-00133) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D0508 sur la RD 977 sur le territoire de la commune de Rozoy-sur-Serre (dossier n° 02-2018-00133) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Cessières

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cessières (dossier n°02-2018-00130) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cessières (dossier n°02-2018-00130) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Communes de Saint-Michel et Watigny

> Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement de trois ouvrages de franchissement sur le ruisseau de Fourchamp sur le territoire des communes de Saint-Michel et Watigny (dossier n°02-2018-00082) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement de trois ouvrages de franchissement sur le ruisseau de Fourchamp sur le territoire des communes de Saint-Michel et Watigny (dossier n°02-2018-00082) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Communes de Saint-Michel et Watigny

> Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement d'ouvrages de franchissement sur le ruisseau du Grand Riaux sur le territoire des communes de Saint-Michel et Watigny (dossier n° 02-2018-00083) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'ouvrages de franchissement sur le ruisseau du Grand Riaux sur le territoire des communes de Saint-Michel et Watigny (dossier n° 02-2018-00083) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Selens

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Selens (dossier n°02-2018-00095) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Selens (dossier n°02-2018-00095) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Pignicourt

> Récépissé de déclaration relatif à la restauration de l'annexe hydraulique des Fontaines sur l'Aisne sur le territoire de la commune de Pignicourt (dossier n° 02-2018-00114) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la restauration de l'annexe hydraulique des Fontaines sur l'Aisne sur le territoire de la commune de Pignicourt (dossier n° 02-2018-00114) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Commune de Watigny

> récépissé de déclaration relatif à l'aménagement d'un ouvrage de franchissement du Grand Riaux sur le territoire de la commune de Watigny (dossier n° 02-2018-00080) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'un ouvrage de franchissement du Grand Riaux sur le territoire de la commune de Watigny (dossier n° 02-2018-00080) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Veslud

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de renaturation du ru des Prés sur le territoire de la commune de Veslud (dossier n°02-2018-00087) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> courrier d'accord relatif aux travaux de renaturation du ru des Prés sur le territoire de la commune de Veslud (dossier n°02-2018-00087) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Chevregny

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de renaturation du ru de la fosse Benoîte sur le territoire de la commune de Chevregny (dossier n° 02-2018-00088) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux de renaturation du ru de la fosse Benoîte sur le territoire de la commune de Chevregny (dossier n° 02-2018-00088) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Clacy-et-Thierret

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux de renaturation du ru de la Buse sur le territoire de la commune de Clacy-et-Thierret (dossier n° 02-2018-00086) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux de renaturation du ru de la Buse sur le territoire de la commune de Clacy-et-Thierret (dossier n° 02-2018-00086) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Communes de Château-Thierry et Etampes-sur-Marne

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la réhabilitation de la friche industrielle RFFRéseau ferré de France sur le territoire des communes de Château-Thierry et Etampes-sur-Marne (dossier n° 02-2018-00079) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la réhabilitation de la friche industrielle RFFRéseau ferré de France sur le territoire des communes de Château-Thierry et Etampes-sur-Marne (dossier n° 02-2018-00079) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Bruyères-et-Montbérault

> Récépissé de déclaration relatif au système d'assainissement de l'agglomération de Bruyères-et-Montbérault, Chérêt, Presles-et-Thierny et Vorges sur le territoire de la commune de Bruyères-et-Montbérault (dossier n° 02-2018-00068). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif au système d'assainissement de l'agglomération de Bruyères-et-Montbérault, Chérêt, Presles-et-Thierny et Vorges sur le territoire de la commune de Bruyères-et-Montbérault (dossier n° 02-2018-00068). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Braine

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales d'un lotissement situé route de Vieil-Arcy sur le territoire de la commune de Braine (dossier n° 02-2017-00276) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Commune de Monceau-les-Leups

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-les-Leups (dossier n° 02-2018-00127) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-les-Leups (dossier n° 02-2018-00127) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Monnes

> Récépissé de déclaration relatif à la création de trois forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monnes (dossier n° 02-2018-00042) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création de trois forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monnes (dossier n° 02-2018-00042) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Versigny

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2018-00085) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Versigny (dossier n°02-2018-00085) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Manicamp

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Manicamp (dossier n°02-2018-00076) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Manicamp (dossier n°02-2018-00076) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Chaourse

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chaourse (dossier n°02-2018-00081) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chaourse (dossier n°02-2018-00081) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Celle-sur-Aisne

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Celles-sur-Aisne (dossier n° 02-2018-00119) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Celles-sur-Aisne (dossier n° 02-2018-00119) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Jaulgonne

> Récépissé de déclaration relatif à la création d'un réseau pluvial route de Launay sur le territoire de la commune de Jaulgonne (dossier n° 02-2018-00045) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la création d'un réseau pluvial route de Launay sur le territoire de la commune de Jaulgonne (dossier n° 02-2018-00045) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Braine

> Récépissé de déclaration relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D092A sur le territoire de la commune de Braine (dossier n°02-2018-00090) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'entretien de l'ouvrage d'art D092A sur le territoire de la commune de Braine (dossier n°02-2018-00090) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Saint Michel

> Récépissé de déclaration relatif à la reconstruction de l'ouvrage d'art 684F situé rue du Général Leclerc sur le territoire de la commune de Saint-Michel (dossier n° 02-2018-00074) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à la reconstruction de l'ouvrage d'art 684F situé rue du Général Leclerc sur le territoire de la commune de Saint-Michel (dossier n° 02-2018-00074) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Liste des récépissés de déclaration - deuxième trimestre 2018


Commune de Villers-Cotterêts

> Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement du boulevard urbain sur le territoire de la commune de Villers-Cotterêts (dossier n° 02-2018-00075) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement du boulevard urbain sur le territoire de la commune de Villers-Cotterêts (dossier n° 02-2018-00075) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Communes de Etreux, La Neuville-les-Dorengt, Vénérolles et Mazinghien

> Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues issues du mélange des boues des stations d'épuration de Brancourt-le-Grand, Etreux et Villers-Outréaux sur le territoire des communes de Etreux, La Neuville-les-Dorengt, Vénérolles et Mazinghien (59) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier relatif à l'épandage des boues issues du mélange des boues des stations d'épuration de Brancourt-le-Grand, Etreux et Villers-Outréaux sur le territoire des communes de Etreux, La Neuville-les-Dorengt, Vénérolles et Mazinghien (59) (dossier n° 02- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune d'Annois

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Annois (dossier n°02-2018-00052) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Annois (dossier n°02-2018-00052) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Cerizy

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cerizy (dossier n°02-2018-00077) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cerizy (dossier n°02-2018-00077) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Laon

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Laon (dossier n°02-2018-00073) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Laon (dossier n°02-2018-00073) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Marle

> Récépissé de déclaration relatif à la remise en état du moulin dit des Comtes de Marle sur le territoire de la commune de Marle (dossier n° 02-2017-00294) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à la remise en état du moulin dit des Comtes de Marle sur le territoire de la commune de Marle (dossier n° 02-2017-00294) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Communes de Chavignon, Chaillevois, Vaudesson, Merlieux-et-Fouquerolles, Landricourt et Pinon

> Récépissé de déclaration relatifs à l'aménagement de la véloroute nationale 30 entre Pithon et Berry-au-Bac sur le territoire des communes de Chavignon, Chaillevois, Vaudesson, Merlieux-et-Fouquerolles, Landricourt et Pinon (dossier n° 02-2017-00121) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement de la véloroute nationale 30 entre Pithon et Berry-au-Bac sur le territoire des communes de Chavignon, Chaillevois, Vaudesson, Merlieux-et-Fouquerolles, Landricourt et Pinon (dossier n° 02-2017-00121) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de La Fère

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à la restauration d'une frayère à brochet sur la rivière L'Oise sur le territoire de la commune de La Fère (dossier n° 02-2018-00047) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Courrier d'accord relatif à la restauration d'une frayère à brochet sur la rivière L'Oise sur le territoire de la commune de La Fère (dossier n° 02-2018-00047) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Jeancourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Jeancourt (dossier n°02-2018-00041) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Jeancourt (dossier n°02-2018-00041) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Mennessis

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Mennessis (dossier n°02-2018-00009) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Mennessis (dossier n°02-2018-00009) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (dossier n° 02-2018-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (dossier n° 02-2018-00044) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Pernant

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pernant (dossier n°02-2017-00198) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pernant (dossier n°02-2017-00198) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Boncourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Boncourt (dossier n°02-2017-00298) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Boncourt (dossier n°02-2017-00298) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Fluquières

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine et un pompage d'essai sur le territoire de la commune de Fluquières.(dossier n° 02-2018-00035) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine et un pompage d'essai sur le territoire de la commune de Fluquières.(dossier n° 02-2018-00035) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Pignicourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pignicourt (dossier n°02-2017-00295) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pignicourt (dossier n°02-2017-00295) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Beauvois-en-Vermandois

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermandois (dossier n° 02-2018-00020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermandois (dossier n° 02-2018-00020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Bagneux

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bagneux (dossier n°02-2018-00028) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bagneux (dossier n°02-2018-00028) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Tartiers

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Tartiers (dossier n°02-2018-00030) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Tartiers (dossier n°02-2018-00030) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune d'Amifontaine

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Amifontaine (dossier n°02-2018-00296) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Amifontaine (dossier n°02-2018-00296) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Liste des récépissés de déclaration - premier trimestre 2018


Commune de Nouvion-et-Catillon

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2018-00007) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2018-00007) - format : PDF - 0,04 Mb

> courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2018-00007) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Chéry-les-Pouilly

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2017-00304) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2017-00304) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Montigny-sous-Marle

> Récépissé de déclaration d'accord relatif à l'aménagement d'une aire à betteraves sur le territoire de la commune de Montigny-sous-Marle(dossier n° 02-2017-00002). - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'une aire à betteraves sur le territoire de la commune de Montigny-sous-Marle (dossier n° 02-2017-00002) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Commune de Logny-les-Aubenton

> Récépissé de déclaration relatif aux travaux d'inspection et de réhabilitation de la canalisation de transport de gaz naturel sur le territoire de la commune de Logny-les-Aubenton (dossier n° 02-2017-00259) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif aux travaux d'inspection et de réhabilitation de la canalisation de transport de gaz naturel sur le territoire de la commune de Logny-les-Aubenton (dossier n° 02-2017-00259) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Sommette-Eaucourt

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sommette-Eaucourt (dossier n° 02-2017-00291) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sommette-Eaucourt (dossier n° 02-2017-00291) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Bray-Saint-Christophe

> Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bray-Saint-Christophe (dossier n° 02-2017-00292) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bray-Saint-Christophe (dossier n° 02-2017-00292) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Guise

> Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement d'une berge de l'Oise rive droite en amont de l'ouvrage d'art sur la RD 1029 sur le territoire de la commune de Guise (dossier n° 02-2017-00214) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'une berge de l'Oise rive droite en amont de l'ouvrage d'art sur la RD 1029 sur le territoire de la commune de Guise (dossier n° 02-2017-00214) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Commune de Neuvillette

> Récépissé de déclaration relatif à des travaux sur la rivière L'Oise sur le territoire de la commune de Neuvillette (dossier n° 02-2017-00224) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Courrier d'accord relatif à des travaux sur la rivière L'Oise sur le territoire de la commune de Neuvillette (dossier n° 02-2017-00224) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb