Restauration, entretien et maîtrise du ruissellement des bassins versants des affluents de l'Aisne

Mis à jour le 18/03/2020

ENQUÊTE PUBLIQUE REPORTÉE À UNE DATE ULTÉRIEURE

Ce report est motivé par le contexte de crise sanitaire nationale liée à l'épidémie de COVID-19 et aux mesures gouvernementales de confinement récemment annoncées.

Arrêté préfectoral ordonnant l'ouverture de l'enquête publique :

Télécharger DDT02-202002-01-D-D-AP_ENQUETE PDF - 0,53 Mb - 05/03/2020

Avis d'enquête :

Télécharger DDT02-202002-01-D-D-AVIS_ENQUETE PDF - 0,12 Mb - 05/03/2020

Avis du service chargé de la police de l'eau :

Télécharger DDT02-202002-05-D-D-AVIS_SPE PDF - 0,28 Mb - 05/03/2020

Dossier d’enquête :

Télécharger 1- Note de présentation non technique PDF - 2,24 Mb - 06/03/2020

Télécharger 2- Dossier DIG - Autorisation environnementale PDF - 21,77 Mb - 06/03/2020

Télécharger 3.1 - Annexes 1 à 5 PDF - 41,34 Mb - 06/03/2020

Télécharger 3.2 - Annexes 6 à 8 PDF - 12,50 Mb - 06/03/2020

Télécharger 3.3 - Annexe 9 PDF - 41,38 Mb - 06/03/2020

Télécharger 3.4 - Annexes 10 à 20 PDF - 40,39 Mb - 06/03/2020

Télécharger 3.5 - Annexes 21 à 26 PDF - 20,53 Mb - 06/03/2020

Télécharger Table des annexes PDF - 0,13 Mb - 06/03/2020

Avis des services :

Télécharger A-AVIS_DES_SERVICES ZIP - 0,53 Mb - 06/03/2020

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