Travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette
Rapport du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:
Conclusions motivées du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:
Arrêté préfectoral de reprise de l'enquête publique en date du 25 avril 2019 :
Avis d'enquête :
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation environnementale au titre du code de l'environnement concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette :
Avis d'enquête :
Avis du service chargé de la police de l'eau :
Dossier d’enquête :
Avis d'interruption de l'enquête publique :
Compléments au dossier remis au commissaire-enquêteur par le pétitionnaire:
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