Récépissés de déclaration pour 2019
Liste des récépissés de déclaration - quatrième trimestre 2019
Commune de Laon
Récépissé de déclaration à l'aménagement d'un rejet d'eau pluviale dans l'Ardon sur le territoire de la commune de Laon (dossier n° 02-2019-00240) :
Commune de Douchy
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Douchy (dossier n°02-2019-00144) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Douchy (dossier n°02-2019-00144) :
Commune de Pontruet
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pontruet (dossier n°02-2019-00194) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Pontruet (dossier n°02-2019-00194) :
Commune de Verneuil-sur-Serre
Récépissé de déclaration relatif à des forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Verneuil-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00221) :
Courrier d'accord relatif à des forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Verneuil-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00221) :
Commune de Clairfontaine
Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la démolition et la reconstruction d'un ponceau sur le ru de la Fontaine des Nourris (ru Le marteau) sur le territoire de la commune de Clairfontaine (dossier n° 02-2019-00079)
Commune de Berlancourt
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Berlancourt (dossier n°02-2019-00153) :
Courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Berlancourt (dossier n°02-2019-00153) :
Commune de Soissons
Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement des berges de l'Aisne, rive gauche sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2019-00128) :
Courrier d'accord relatif à l'aménagement des berges de l'Aisne, rive gauche sur le territoire de la commune de Soissons (dossier n° 02-2019-00128):
Commune de Esquéhéries
Récépissé de déclaration relatif à la réfection de l'ouvrage d'art D298A sur la RD 284 sur le territoire de la commune de Esquéhéries (dossier n° 02-2019-00007):
Courrier d'accord relatif à la réfection de l'ouvrage d'art D298A sur la RD 284 sur le territoire de la commune de Esquéhéries (dossier n° 02-2019-00007):
Commune de Blesmes
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de maisons et de logements intermédiaires rue de Solon sur le territoire de la commune de Blesmes (dossier n° 02-2019-00129) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de maisons et de logements intermédiaires rue de Solon sur le territoire de la commune de Blesmes (dossier n° 02-2019-00129):
Communes de Anguilcourt-le-Sart et Versigny
Récépissé de déclaration relatif à deux forages en eau souterraine sur le territoire des communes de Anguilcourt-le-Sart et Versigny (dossier n° 02-2019-00199) :
Courrier d'accord deux forages en eau souterraine sur le territoire des communes de Anguilcourt-le-Sart et Versigny (dossier n° 02-2019-00199) :
Commune de Levergies
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Levergies (dossier n°02-2019-00174) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Levergies (dossier n°02-2019-00174) :
Communes de Braine, Brenelle et Sermoise
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Augy-Braine sur le territoire des communes de Braine, Brenelle et Sermoise (dossier n° 02-2019-00102) :
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Augy-Braine sur le territoire des communes de Braine, Brenelle et Sermoise (dossier n° 02-2019-00102) :
Commune de Jussy
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Jussy (dossier n° 02-2019-00126) :
Commune de Coingt
Arrêté, en date du 15 novembre 2019, portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant la régularisation d'un plan d'eau et la réalisation d'un bras de contournement dudit plan d'eau sur la commune de Coingt (dossier n°02-2018-00067) :
Commune de Aubigny-aux-Kaisnes
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Aubigny-aux-Kaisnes (dossier n° 02-2019-00163) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Aubigny-aux-Kaisnes (dossier n° 02-2019-00163) :
Commune de Juvincourt-et-Damary
Récépissé de déclaration relatif au système d'assainissement de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2019-00118) :
Courrier d'accord relatif au système d'assainissement de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2019-00118) :
Commune de Acy
Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif à la vidange d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Acy (dossier n° 02-2019-00115) :
Commune de Foreste
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Foreste (dossier n°02-2019-00154) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Foreste (dossier n°02-2019-00154) :
Commune de Chauny
Récépissé de déclaration relatif à la la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 42 logements individuels sur le territoire de la commune de Chauny (dossier n° 02-2019-00092) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 42 logements individuels sur le territoire de la commune de Chauny (dossier n° 02-2019-00092) :
Commune de Neuville-Saint-Amand
Récépissé de déclaration relatif à la régularisation d'un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Neuville-Saint-Amand (dossier n° 02-2019-00135) :
Courrier d'accord relatif à la régularisation d'un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Neuville-Saint-Amand (dossier n° 02-2019-00135) :
Commune d'Eppes
Récépissé de déclaration relatif à la restauration du ru des Barentons sur le territoire de la commune d'Eppes (dossier n°02-2019-00141) :
Courrier d'accord relatif à la restauration du ru des Barentons sur le territoire de la commune d'Eppes (dossier n°02-2019-00141) :
Commune de Saint-Quentin
Récépissé de déclaration relatif à la pose de deux piézomètres sur le territoire de la commune de Saint-Quentin (dossier n°02-2019-00136) :
Courrier d'accord relatif à la pose de deux piézomètres sur le territoire de la commune de Saint-Quentin (dossier n°02-2019-00136) :
Commune de Crécy-sur-Serre
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Crécy-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00125)
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Crécy-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00125)
Commune de Urvillers
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Urvillers (dossier n°02-2019-00140)
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Urvillers (dossier n°02-2019-00140)
Liste des récépissés de déclaration - troisième trimestre 2019
Commune de Sains-Richaumont
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Sains-Richaumont sur le territoire de la commune de Sains-Richaumont (dossier n° 02-2019-00101) :
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Sains-Richaumont sur le territoire de la commune de Sains-Richaumont (dossier n° 02-2019-00101) :
Commune de Tergnier
Récépissé de déclaration relatif à la régularisation de la gestion eaux pluviales du site de Beautor sur le territoire de la commune de Tergnier (dossier n° 02-2019-00116) :
Courrier d'accord relatif à la régularisation de la gestion eaux pluviales du site de Beautor sur le territoire de la commune de Tergnier (dossier n° 02-2019-00116) :
Commune de Fluquières
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fluquières (dossier n°02-2019-00138) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fluquières (dossier n°02-2019-00138) :
Commune de Douchy
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Douchy (dossier n° 02-2019-00105) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Douchy (dossier n° 02-2019-00105) :
Commune de Villeneuve-sur-Aisne
Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la restauration de l'annexe hydraulique du Bois Buvry sur la rivière "L'Aisne" sur le territoire de la commune de Villeneuve-sur-Aisne (dossier n° 02-2019-00045) :
Courrier d'accord relatifs à la restauration de l'annexe hydraulique du Bois Buvry sur la rivière "L'Aisne" sur le territoire de la commune de Villeneuve-sur-Aisne (dossier n° 02-2019-00045) :
Commune de Nogentel
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement d'un carrefour sur la route départementale 15 sur le territoire de la commune de Nogentel (dossier n° 02-2018-00267) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement d'un carrefour sur la route départementale 15 sur le territoire de la commune de Nogentel (dossier n° 02-2018-00267) :
Commune de Bucy-le-long
Commune de Charly-sur-Marne
Récépissé de déclaration relatif à la création de 4 cellules commerciales sur le territoire de la commune de Charly-sur-Marne (dossier n° 02-2019-00048)
Courrier d'accord relatifs à la création de 4 cellules commerciales sur le territoire de la commune de Charly-sur-Marne (dossier n° 02-2019-00048)
Commune de Thiernu
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Thiernu (dossier n°02-2018-00272)
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Thiernu (dossier n°02-2018-00272)
Commune de Laon
Récépissé de déclaration relatif à la création de bassins de stockage des eaux pluviales sur le territoire de la commune de Laon (dossier n°02-2019-00134) :
Communes de Bézu-le-Guéry, Domptin et Marigny-en-Orxois
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Charly-sur-Marne sur le territoire des communes de Bézu-le-Guéry, Domptin et Marigny-en-Orxois (dossier n° 02-2019-00122) :
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Charly-sur-Marne sur le territoire des communes de Bézu-le-Guéry, Domptin et Marigny-en-Orxois (dossier n° 02-2019-00122) :
Commune de Romeny-sur-Marne
Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau sur la rivière "La Marne" sur le territoire de la commune de Romeny-sur-Marne (dossier n° 02-2019-00066) :
Courrier d'accord relatifs à l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau sur la rivière "La Marne" sur le territoire de la commune de Romeny-sur-Marne (dossier n° 02-2019-00066) :
Commune de Bourg-et-Comin
Récépissé de déclaration relatif à l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau sur la rivière "L'Aisne" sur le territoire de la commune de Bourg-et-Comin (dossier n° 02-2019-00065) :
Courrier d'accord relatif à l'aménagement d'une rampe de mise à l'eau sur la rivière "L'Aisne" sur le territoire de la commune de Bourg-et-Comin (dossier n° 02-2019-00065) :
Commune de Bohain-en-Vermandois
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'un intermarché et de deux cellules commerciales sur le territoire de la commune de Bohain-en-Vermandois (dossier n° 02-2019-00049) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'un intermarché et de deux cellules commerciales sur le territoire de la commune de Bohain-en-Vermandois (dossier n° 02-2019-00049) :
Commune de Boncourt
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Boncourt (dossier n° 02-2019-00103) :
Courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Boncourt (dossier n° 02-2019-00103) :
Commune de Remaucourt
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Remaucourt (dossier n° 02-2019-00077) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Remaucourt (dossier n° 02-2019-00077) :
Commune de Neuilly-Saint-Front
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Neuilly-Saint-Front (dossier n° 02-2019-00089) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Neuilly-Saint-Front (dossier n° 02-2019-00089) :
Commune de Etreillers
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Etreillers (dossier n° 02-2019-00097) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Etreillers (dossier n°02-2019-00097)
Commune de Maast-et-Violaine
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Maast-et-Violaine (dossier n° 02-2019-00096) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Maast-et-Violaine (dossier n° 02-2019-00096) :
Commune de Thenelles
Récépissé de déclaration relatif à la réinstallation d'une roue à aube sur le moulin de Thenelles sur le territoire de la commune de Thenelles (dossier n° 02-2019-00064) :
Courrier d'accord relatif à la réinstallation d'une roue à aube sur le moulin de Thenelles sur le territoire de la commune de Thenelles (dossier n° 02-2019-00064) :
Commune de Athies-sous-Laon
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création et l'aménagement d'un programme immobilier à usage d'habitat sur le territoire de la commune de Athies-sous-Laon (dossier n° 02-2019-00038) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création et l'aménagement d'un programme immobilier à usage d'habitat sur le territoire de la commune de Athies-sous-Laon (dossier n° 02-2019-00038) :
Commune de Corcy
Récépissé de déclaration relatif à la vidange de l'étang de la Petite Ramée sur le territoire de la commune de Corcy (dossier n° 02-2019-00084) :
Courrier d'accord relatif à la vidange de l'étang de la Petite Ramée sur le territoire de la commune de Corcy (dossier n° 02-2019-00084) :
Commune de Arcy-Sainte-Restitue
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Arcy-Sainte-Restitue (dossier n° 02-2019-00093):
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Arcy-Sainte-Restitue (dossier n° 02-2019-00093):
Commune de Tartiers
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Tartiers (dossier n°02-2019-00053)
Courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Tartiers (dossier n°02-2019-00053)
Commune de Bellicourt
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bellicourt (dossier n° 02-2019-00047)
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bellicourt (dossier n° 02-2019-00047)
Commune de Brécy
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brécy (dossier n°02-2019-00069)
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brécy (dossier n°02-2019-00069)
Liste des récépissés de déclaration - deuxième trimestre 2019
Commune de Juvincourt-et-Damary
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2019-00052) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2019-00052) :
Commune de Fère-en-Tardenois
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2019-00036) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois (dossier n° 02-2019-00036) :
Commune de Rocourt-Saint-Martin
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Rocourt-Saint-Martin (dossier n° 02-2019-00054) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Rocourt-Saint-Martin (dossier n° 02-2019-00054) :
Commune d' Origny-Sainte-Benoîte
Récépissé de déclaration relatif à la régularisation de la station d'épuration d'Origny-Sainte-Benoîte (dossier n° 02-2018-00271) :
Courrier d'accord relatif à la régularisation de la station d'épuration d'Origny-Sainte-Benoîte (dossier n° 02-2018-00271) :
Commune de Château-Thierry
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la démolition et la reconstruction d'un magasin LIDL sur le territoire de la commune de Château-Thierry (dossier n° 02-2018-00263) :
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la démolition et la reconstruction d'un magasin LIDL sur le territoire de la commune de Château-Thierry (dossier n° 02-2018-00263) :
Commune de Brissay-Choigny
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossiern° 02-2018-00268) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brissay-Choigny (dossiern° 02-2018-00268) :
Commune de Longpont
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Longpont (dossier n° 02-2019-00041) :
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Longpont (dossier n° 02-2019-00041) :
Commune de Assis-sur-Serre
Récépissé de déclaration relatif à la restauration des annexes hydrauliques de l'Isle et des Prés des Moulins sur le territoire de la commune de Assis-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00035).
Courrier d'accord relatif à la restauration des annexes hydrauliques de l'Isle et des Prés des Moulins sur le territoire de la commune de Assis-sur-Serre (dossier n° 02-2019-00035).
Commune de Cessières
Récépissé de déclaration relatif à la régularisation de la vidange d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Cessières (dossier n° 02-2019-00051).
Commune de Beautor
Récépissé de déclaration relatif à la réalisation de fouilles dans le cadre de la réhabilitation de la canalisation DN250-1979-TRAVECY-SAINT-GOBAIN sur le territoire de la commune de Beautor (dossier n° 02-2019-00006).
Courrier d'accord relatif à la réalisation de fouilles dans le cadre de la réhabilitation de la canalisation DN250-1979-TRAVECY-SAINT-GOBAIN sur le territoire de la commune de Beautor (dossier n° 02-2019-00006).
Commune de Any-Martin-Rieux
Récépissé de déclaration relatif à la régularisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Any-Martin-Rieux (dossier n° 02-2019-00025).
Courrier d'accord relatif à la régularisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Any-Martin-Rieux (dossier n° 02-2019-00025).
Communes de Attilly et Etreillers
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire des communes de Attilly et Etreillers (dossier n° 02-2018-00242).
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire des communes de Attilly et Etreillers (dossier n° 02-2018-00242).
Commune de Autremencourt
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Autremencourt (dossier n°02-2018-00273).
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Autremencourt (dossier n°02-2018-00273).
Commune de Bourg-et-Comin
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales sur le territoire de la commune de Bourg-et-Comin (dossier n°02-2018-00265).
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales sur le territoire de la commune de Bourg-et-Comin (dossier n°02-2018-00265).
Commune de Grugies
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 28 logements "Le Chemin du Bois" sur le territoire de la commune de Grugies (dossier n° 02-2018-00255).
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 28 logements "Le Chemin du Bois" sur le territoire de la commune de Grugies (dossier n° 02-2018-00255).
Commune d'Aguilcourt
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement "Le Petit Château" sur le territoire de la commune d'Aguilcourt (dossier n° 02-2018-00193).
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales du lotissement "Le Petit Château" sur le territoire de la commune d'Aguilcourt (dossier n° 02-2018-00193).
Commune de Boué
Récépissé de déclaration relatif à l'agrandissement d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Boué (dossier n°02-2018-00233).
Courrier d'accord relatif à l'agrandissement d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Boué (dossier n°02-2018-00233).
Commune de Boué
Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 24 logements locatifs, de l'aménagement de 9 lots libres de constructeur et la réalisation d'un marché couvert sur le territoire de la commune de Boué (dossier n°02-2018-00203).
Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de 24 logements locatifs, de l'aménagement de 9 lots libres de constructeur et la réalisation d'un marché couvert sur le territoire de la commune de Boué (dossier n°02-2018-00203).
Liste des récépissés de déclaration - premier trimestre 2019
Commune de Jussy (dossier n° 02-2018-00209).
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Couvron-et-Aumencourt sur le territoire de la commune de Jussy (dossier n° 02-2018-00209).
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Couvron-et-Aumencourt sur le territoire de la commune de Jussy (dossier n° 02-2018-00209).
Communes de Beaurevoir et Estrées
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Beaurevoir sur le territoire des communes de Beaurevoir et Estrées (dossier n° 02-2018-00140).
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Beaurevoir sur le territoire des communes de Beaurevoir et Estrées (dossier n° 02-2018-00140).
Communes de Benay, Mézières-sur-Oise, Moÿ-de-l'Aisne et Vendeuil
Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Moÿ-de-l'Aisne sur le territoire des communes de Benay, Mézières-sur-Oise, Moÿ-de-l'Aisne et Vendeuil (dossier n°02-2018-00191).
Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Moÿ-de-l'Aisne sur le territoire des communes de Benay, Mézières-sur-Oise, Moÿ-de-l'Aisne et Vendeuil (dossier n°02-2018-00191).
Commune de Gizy
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Gizy (dossier n°02-2019-00001)
Courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Gizy (dossier n°02-2019-00001)
Commune de Juvincourt-et-Damary
Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2018-00219) :
Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2018-00219) :
Commune de Vierzy
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Vierzy (dossier n°02-2018-00249) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Vierzy (dossier n°02-2018-00249) :
Commune de Blérancourt
Récépissé de déclaration relatif à la station d'épuration de Blérancourt sur le territoire de la commune de Blérancourt (dossier n°02-2018-00026):
Courrier d'accord relatif à la station d'épuration de Blérancourt sur le territoire de la commune de Blérancourt (dossier n°02-2018-00026) :
Commune de Landifay-et-Bertaignemont
Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Landifay-et-Bertaignemont (dossier n° 02-2018-00270) :
Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Landifay-et-Bertaignemont (dossier n° 02-2018-00270) :
Partager la page