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Actualités
Mise à jour le 24/05/2018
A lire dans cette rubrique
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Modalités d'entretien des jachères dans le département de l'Aisne
Arrêté fixant les modalités d'entretien des jachères dans le département de l'Aisne.
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Note aux exploitants relative à la PAC 2018
Le site de télédéclaration des aides PAC surface sera ouvert du 1er avril au 15 mai 2018 (minuit), date limite de signature du dossier sous TELEPAC.
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Calamité agricole pour les pertes de récolte sur miel dues aux excès de pluie du printemps 2016
Reconnaissance du caractère de calamité agricole pour les pertes de récolte sur miel dues aux excès de pluie du printemps 2016.
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Communiqué concernant la reconnaissance du caractère de calamité agricole
Ce communiqué concerne les pertes de récolte sur miel dues aux excès de pluies du printemps 2016.
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Note aux exploitants relative à la PAC 2017
Le site de télédéclaration des aides PAC surface sera ouvert du 1er avril au 15 mai 2017 (minuit), date limite de signature du dossier sous TELEPAC.
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Notes aux éleveurs
Note aux éleveurs d'ovins et de caprins et note aux éleveurs aides aux bovins allaitants, aide aux bovins laitiers, aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio.
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Apport de trésorerie remboursable 2016
Un nouveau dispositif d'apport de trésorerie remboursable (ATR) est mis en place dans l'attente du versement des aides PAC 2016 afin de ne pas pénaliser les agriculteurs dont beaucoup souffrent de la crise des marchés agricoles et des mauvais (...)
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Réforme du contrôle des structures agricoles
Le contrôle des structures concerne la mise en valeur de terres agricoles. Il est soumis à un nouveau dispositif issu de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (LAAF).
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Lancement de DémaTIC
A compter du 2 mai 2016, le département de l'Aisne fera partie des départements pilotes pour le déploiement de DémaTIC, le portail de demande de remboursement de la taxe intérieure sur le carburant et le gaz naturel.
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Note aux agriculteurs concernant la télédéclaration des dossiers PAC 2016
En 2016, l'ensemble du territoire national passe au ZERO PAPIER.
Le site de télédéclaration des aides PAC surface, www.telepac.agriculture.gouv.fr, sera ouvert du 1 er avril 2016 au 17 mai 2016 (minuit), date de signature du dossier sous TELEPAC.
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