Restauration, entretien et maîtrise du ruissellement des bassins versants des affluents de l'Aisne
Mise à jour le 18/03/2020
ENQUÊTE PUBLIQUE REPORTÉE À UNE DATE ULTÉRIEURE
Ce report est motivé par le contexte de crise sanitaire nationale liée à l'épidémie de COVID-19 et aux mesures gouvernementales de confinement récemment annoncées.
Arrêté préfectoral ordonnant l'ouverture de l'enquête publique :
> DDT02-202002-01-D-D-AP_ENQUETE - format : PDF

- 0,53 Mb
Avis d'enquête :
> DDT02-202002-01-D-D-AVIS_ENQUETE - format : PDF

- 0,12 Mb
Avis du service chargé de la police de l'eau :
> DDT02-202002-05-D-D-AVIS_SPE - format : PDF

- 0,28 Mb
Dossier d’enquête :
> 1- Note de présentation non technique - format : PDF

- 2,24 Mb
> 2- Dossier DIG - Autorisation environnementale - format : PDF

- 21,77 Mb
> 3.1 - Annexes 1 à 5 - format : PDF

- 41,34 Mb
> 3.2 - Annexes 6 à 8 - format : PDF

- 12,50 Mb
> 3.3 - Annexe 9 - format : PDF

- 41,38 Mb
> 3.4 - Annexes 10 à 20 - format : PDF

- 40,39 Mb
> 3.5 - Annexes 21 à 26 - format : PDF

- 20,53 Mb
> Table des annexes - format : PDF

- 0,13 Mb
Avis des services :
> A-AVIS_DES_SERVICES - format : ZIP

- 0,53 Mb