Travaux d'aménagement hydraulique du vignoble de Saulchery
Rapport et les conclusions motivées du commissaire-enquêteur de l'enquête préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation environnementale au titre du code de l'environnement concernant les travaux d'aménagement hydraulique du vignoble de Saulchery:
> DDT02-202005-01-D-D-RAPPORT_CE - format : PDF
- 2,43 Mb
> DDT02-202005-01-D-D-CONCLUSONS_CE_AE - format : PDF
- 7,47 Mb
> DDT02-202005-01-D-D-CONCLUSIONS_CE_DIG - format : PDF
- 0,26 Mb
> Arrêté préfectoral du 27/11/2019 relatif à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation environnementale - format : PDF
- 0,41 Mb
> Avis d'enquête - format : PDF
- 0,09 Mb
> Avis du service chargé de la police de l'eau - format : PDF
- 0,36 Mb
> Dossier_DIG - format : ZIP
- 17,88 Mb
> Dossier_AE - format : ZIP
- 26,36 Mb
> DOSSIER_AE_ANNEXES_p1 - format : ZIP
- 44,39 Mb
> DOSSIER_AE_ANNEXES_p2 - format : ZIP
- 19,37 Mb
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