Liste des récépissés de déclaration pour 2021

Récépissés de déclaration pour 2021

 
 
Liste des récépissés de déclaration - 2e trimestre 2021

commune de Cugny ou de Beaumont-en-Beine :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cugny ou de Beaumont-en-Beine (dossier n° 02-2021-00120).

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commune de Vailly-sur-Aisne :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à des travaux de pompage d'essai sur le territoire de la commune de Vailly-sur-Aisne (dossier n° 02-2021-00133).

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commune de Saint-Quentin :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Maréchal Juin sur le territoire de la commune de Saint-Quentin (dossier n° 02-2021-00109)

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Arrêté concernant l'opération de traitement du Myriophylle par les techniques de l'arrachage mécanique et du faucardage sur la Somme canalisée, le canal de la Somme et le canal de Saint-Quentin

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commune de Marcy-sous-Marle :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine pour l'alimentation d'un étang sur le territoire de la commune de Marcy-sous-Marle (dossier n° 02-2020-00218)

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commune de Tavaux-et-Pontsericourt : 

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs aux travaux de remise en état du moulin de Tavaux-et-Pontsericourt sur le territoire de la commune de # (dossier n° 02-2021-00148)

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commune de Roupy :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Roupy (dossier n°02-2021-00080)

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commune de Saint-Michel :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la restauration de la continuité écologique sur le Petit Gland (ROE 12234) sur le territoire de la commune de Saint-Michel (dossier n° 02-2021-00074)

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commune de Sinceny :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'un lotissement au lieu-dit "Chemin de la Soude" sur le territoire de la commune de Sinceny (dossier n° 02-2020-00067)

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commune d'Arcy-Sainte-Restitue :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Arcy-Sainte-Restitue (dossier n° 02-2021-00031).

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commune de Dravegny :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eaux superficielles sur le territoire de la commune de Dravegny (dossier n° 02-2021-00038).

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commune de Fontaine-les-Clercs :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Fontaine-les-Clercs (dossier n° 02-2021-00045).

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commune de Vesles-et-Caumont :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la création d'un forage de reconnaissance sur le territoire de la commune de Vesles-et-Caumont (dossier n° 02-2021-00034).

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commune de La Fère :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de La Fère (dossier n° 02-2021-00092).

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récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs au remplacement de deux ponts-rails et la création d'un troisième pont-rail sur le territoire de la commune de La Fère (dossier n° 02-2020-00255).

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commune de Douchy :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Douchy (dossier n° 02-2021-00013).

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commune de Gauchy :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux dans le cadre de la création d'une plateforme de logistique sur le territoire de la commune de Gauchy (dossier n° 02-2020-00251).

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commune de Villeneuve-Saint-Germain :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la création de trois forages et de trois piézomètres associés pour le champ captant de Villeneuve-Saint-Germain sur le territoire de la commune de Villeneuve-Saint-Germain (dossier n° 02-2021-00028).

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Liste des récépissés de déclaration - 1er trimestre 2021

commune de Villers-Cotterêts :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales dans le cadre du contournement de Villers-Cotterêts sur le territoire de la commune de Villers-Cotterêts (dossier n° 02-2021-00027).

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commune de Bohain-en-Vermandois :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bohain-en-Vermandois (dossier n° 02-2021-00035).

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commune de Brécy :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Brécy (dossier n° 02-2020-00087).

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Commune de Pierrepont :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à des travaux d'étrépage sur le territoire de la commune de Pierrepont (dossier n° 02-2020-00272)

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commune de Trefcon :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à une fouille sur la canalisation DN720-1967-TAISNIERES-SUR-HON-CRAPEAUMESNIL (ART NORD1) sur le territoire de la commune de Trefcon (dossier n° 02-2020-00219).

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commune de Parcy-et-Tigny :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Parcy-et-Tigny (dossier n° 02-2020-00278).

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commune de Marchais :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs au remblaiement d'une zone humide sur le territoire de la commune de Marchais (dossier n° 02-2019-00151).

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Commune de Vallées-en-Champagne :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la réfection du pont chemin de Chézy sur le territoire de la commune de Vallées-en-Champagne (dossier n° 02-2020-00271).

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Commune de Lesdins :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Lesdins (dossier n° 02-2020-00254).

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commune de Pierrepont :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs au remblaiement d'une zone humide sur le territoire de la commune de Pierrepont (dossier n° 02-2020-00138).

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Commune de Remies :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Remies (dossier n° 02-2021-00039).

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Commune de Oulchy-le-Château :

Arrêté d'opposition à déclaration relatif à un prélèvement en eaux superficielles sur le territoire de la commune de Oulchy-le-Château (dossier n° 02-2020-00083).

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Commune d'Annois :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Annois (dossier n° 02-2020-00252).

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Commune de Dury :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Dury (dossier n° 02-2020-00221).

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Commune d'Acy :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Acy (dossier n° 02-2021-00020).

> DDT02-202102-01-D-D-RECEPISSE_FORAGE_ACY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

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Commune de Breny :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs au remplacement d'un busage sur le ru de Villon sur le territoire de la commune de Breny (dossier n° 02-2020-00209).

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Commune de Pinon :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement d'une zone au lieu-dit "Les Noires Epines" sur le territoire de la commune de Pinon (dossier n° 02-2020-00178).

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commune d'Assis-sur-Serre :

Arrêté n° 2021/ENV/PE/005, en date du 9 février 2021, portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la création d'un forage en eau souterraine sur la commune d'Assis-sur-Serre (dossier n° 02-2020-00177).

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commune de Homblières :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Homblières (dossier n° 02-2020-00201).

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commune de Juvigny :

récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvigny (dossier n° 02-2020-00236).

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commune de Villeuneuve-Saint-Germain :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la pose de deux piézomètres sur le territoire de la commune de Villeuneuve-Saint-Germain (dossier n° 02-2021-00005).

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communes de Benay, Castres, Essigny-le-Grand,Frières-Faillouël, Itancourt, Jussy et Urvillers :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à l'épandage de matières de vidange sur le territoire des communes de Benay, Castres, Essigny-le-Grand,Frières-Faillouël, Itancourt, Jussy et Urvillers (dossier n° 02-2020-00253).

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commune de La Fère :

Arrêté portant opposition à déclaration concernant la création d'un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de La Fère (dossier n° 02-2020-00147).

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commune d'Anguilcourt-le-Sart :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Anguilcourt-le-Sart (dossier n° 02-2020-00261).

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commune de Coyolles :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la régularisation de travaux de modification du profil en long du cours d'eau l'Automne sur le territoire de la commune de Coyolles (dossier n° 02-2020-00164).

> DDT02-202101-01-D-D-RECEPISSE_REGIS_LEMOINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

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Commune de Monampteuil :

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la régularisation d'un plan d'eau (dossier n° 02-2020-00179).

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Commune de Neuilly-Saint-Front

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00154)

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