Programme pluriannuel de restauration d'entretien des cours d'eau du bassin versant de l'Ourcq amont

Mis à jour le 24/03/2023

- arrêté relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable : 

- avis d'enquête : 

- avis du service chargé de la police de l'eau : 

- dossier soumis à l’enquête : 

Annexes :

Atlas cartographique :

      

Conventions :

Fiches ouvrages :

Fiches actions :

Parcelles concernées:

PGP :

Programme pluriannuel de restauration d'entretien des cours d'eau du bassin versant de l'Ourcq amont, le complément d'information au dossier d'enquête :

Observations :

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