Liste des récépissés de déclaration pour 2020

Récépissés de déclaration pour 2020

 
 

Liste des récépissés de déclaration - 4ème trimestre 2020

commune de Coulonges-Cohan :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à deux forages en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00052).

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commune de de Remies :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine :

> DDT02-202012-01-D-D-LACCORD_EARL_NUTTENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

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commune de Liesse-Notre-Dame :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs au remblaiement d'une zone humide :

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commune de Bruyères-sur-Fère :

l'arrêté portant opposition à déclaration au titre de l'article L.2143 du code de l'environnement concernant le prélèvement en eau superficielle (dossier n° 02-2020-00158) :

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commune d'Artemps :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00175) :

> DDT02-202012-01-D-D-LACCORD_EARL_DUSANTER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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commune d'Epagny :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00188) :

> DDT02-202012-01-D-D-LACCORD_SCEA_GILLIARD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Commune de Juvincourt-et-Damary

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2020-00155) :

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commune de Villers-Hélon :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00163) :

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commune de Pignicourt :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00077) :

> DDT02-202012-01-D-D-RECEPISSE_EARL_BOUTEVILLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

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le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00165) :

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commune de Gouy :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00200) :

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commune de Vendhuile :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine  (dossier n° 02-2020-00195) :

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commune de Villers-Saint-Christophe :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00043) :

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commune de La Ferté-Chevresis :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la (dossier n° 02-2020-00142) :

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commune de Marle :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00156).

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commune d'Autreville :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00220).

> DDT02-202011-01-D-D-RECEPISSE_EARL_DES_NOYERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

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commune de Fontaine-Notre-Dame :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00161).

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commune d'Orainville :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la création d'un lotissement (dossier n° 02-2020-00044).

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commune de Puiseux-en-Retz :

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la création de deux forages d'irrigation (dossier n° 02-2020-00033)

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Commune de Tartiers : 

le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un prélèvement en eau souterraine et la réalisation d'une retenue d'eau  (dossier n° 02-2020-00068)

> DDT02-202011-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_JOLIETTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

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Commune de Ribemont :

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00024)

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Commune de Noyales :

Le récépissé de déclaration et le courrier relatifs à la mise en place d'un piézomètre pour le suivi de la nappe (dossier n°02-2020-00157)

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Commune de Launoy :

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n°02-2020-00162)

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Commune de Jeancourt :

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à prélèvements en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00115)

> DDT02-202010-01-D-D-RECEPISSE_EARL_FERME_AUBEPINES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

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Commune de Trefcon

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier n° 02-2020-00041) :

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Commune de Saint Quentin

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à la pose de deux piézomètres (dossier n° 02-2020-00101) :

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Commune de Vesles-et-Caumont

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine ( dossier n° 02-2020-000110) :

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Commune de Mesnil-Saint-Laurent

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine ( dossier n° 02-2020-000051) :

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Commune de Mézières-sur-Oise

Le récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine (dossier N° 02-2020-00050) :

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Liste des récépissés de déclaration - 3ème trimestre 2020

Commune de Beugneux

Récépissé de déclaration relatif à la régularisation de deux étangs sur le territoire de la commune de Beugneux (dossier n°02-2020-00109) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_ETANGS_BEUGNEUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à la régularisation de deux étangs sur le territoire de la commune de Beugneux (dossier n°02-2020-00109) :

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Commune de Chassemy

Récépissé de déclaration relatif à la création de fossés suite à la remise en état du moulin de Quincampoix sur le territoire de la commune de Chassemy (dossier n° 02-2020-00073) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_SAS_QUINCAMPOIX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif relatif à la création de fossés suite à la remise en état du moulin de Quincampoix sur le territoire de la commune de Chassemy (dossier n° 02-2020-00073)  :

> DDT02-202009-01-D-D-LACCORD_SAS_QUINCAMPOIX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Francilly-Selency

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Francilly-Selency (dossier n° 02-2020-00117) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_EARL_BOIS_DES_ROSES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Francilly-Selency (dossier n° 02-2020-00117) :

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Commune de Juvincourt-et-Damary

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2020-00038) :

> Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2020-00... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Juvincourt-et-Damary (dossier n° 02-2020-00038) :

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Commune de Savy

Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la rue de la Liberté sur le territoire de la commune de Savy (dossier n° 02-2020-00072) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_SAVY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la rue de la Liberté sur le territoire de la commune de Savy (dossier n° 02-2020-00072) :

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Commune d'Aizelles

Récépissé de déclaration relatif au remplacement d'un ouvrage d'art sur le ru de Fayau sur le territoire de la commune d'Aizelles (dossier n° 02-2020-00116) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_DVD_AIZELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Courrier d'accord relatif au remplacement d'un ouvrage d'art sur le ru de Fayau sur le territoire de la commune d'Aizelles (dossier n° 02-2020-00116) :

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Commune de Germaine

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Germaine (dossier n°02-2020-00042) :

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Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Germaine (dossier n°02-2020-00042) :

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Commune de Beauvois-en-Vermmandois

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermmandois (dossier n° 02-2019-00262) :

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Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Beauvois-en-Vermmandois (dossier n° 02-2019-00262) :

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Commune de Mauregny-en-Haye

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Mauregny-en-Haye (dossier n° 02-2020-00093) :

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Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Mauregny-en-Haye (dossier n° 02-2020-00093).

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Commune de Vaux-en-Vermandois

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Vaux-en-Vermandois (dossier n° 02-2020-00089) :

> DDT02-202009-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_CATRY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Vaux-en-Vermandois (dossier n° 02-2020-00089) :

> DDT02-202009-01-D-D-LACCORD_SCEA_CATRY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Commune de Bucy-le-Long :

Récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bucy-le-Long (dossier n° 02-2020-00108) :

> Récépissé Bucy-le-Long - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à la création d'un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bucy-le-Long (dossier n° 02-2020-00108) :

> Courrier d'accord Bucy-le-Long - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


commune de Seboncourt:

Récépissé de déclaration concernant le dossier n°02-2020-00080 :

> DDT02-202005-01-D-D-RECEPISSE_SEBONCOURT_ZB8_SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord concernant le dossier n°02-2020-00080 :

> DDT02-202008-01-D-D-LACCORD_SEBONCOURT_ZB8_SIGNEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Récépissé de déclaration concernant le dossier n°02-2020-00079 :

> DDT02-202005-01-D-D-RECEPISSE_SEBONCOURT_ZI17_SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord concernant le dossier n°02-2020-00079 :

> DDT02-202008-01-D-D-LACCORD_SEBONCOURT_ZI17_SIGNEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Chéry-les-Pouilly

Récépissé de déclaration concernant le dossier n°02-2020-00113:

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_EARL_VENDOME - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord concernant le dossier n°02-2020-00113:

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_EARL_VENDOME - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb


Commune de Bray-Saint-Christophe

Récépissé de déclaration relatif au dossier de prélèvement sur un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bray-Saint-Christophe (dossier n° 02-2020-00066):

> DDT02-RECEPISSE_EAUCOURT_SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif au dossier de prélèvement sur un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bray-Saint-Christophe (dossier n° 02-2020-00066):

> DDT02-201802-01-D-D-LACCORD signée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Bohain-en-Vermandois

Récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage, essais de pompage et rejet en rivière sur le territoire de la commune de Bohain-en-Vermandois (dossier n° 02-2020-00032):

> DDT02-202003-01-D-D-RECEPISSE_SIDEN_SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif à la création d'un forage, essais de pompage et rejet en rivière sur le territoire de la commune de Bohain-en-Vermandois (dossier n° 02-2020-00032):

> DDT02-202008-01-D-D-ACCORD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Commune de Nouvion-et-Catillon

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2020-00019):

> DDT02-202007-01-D-D-RECEPISSE_DIANE_AGRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,82 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Nouvion-et-Catillon (dossier n° 02-2020-00019):

> DDT02-202007-01-D-D-LACCORD_DIANE_AGRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Chéry-les-Pouilly

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2020-00040):

> DDT02-202007-01-D-D-RECEPISSE_EARL_LEMAITRE_CHERY_LES_P - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2020-00040):

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Commune d'Autremencourt

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Autremencourt (dossier n°02-2019-00181):

> DDT02-202007-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_ERAULCOURT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune d'Autremencourt (dossier n°02-2019-00181):

> DDT02-202007-01-D-D-LACCORD_SCEA_ERAULCOURT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Condé-sur-Suippe

Récépissé de déclaration relatif à la réalisation d'une rampe de mise à l'eau sur le territoire de la commune de Condé-sur-Suippe (dossier n° 02-2020-00084):

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Courrier d'accord relatif à la réalisation d'une rampe de mise à l'eau sur le territoire de la commune de Condé-sur-Suippe (dossier n° 02-2020-00084):

> DDT02-202007-01-D-D-LACCORD_FAAPPMA_CONDE_SUR_SUIPPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Commune de Saint-Quentin

Récépissé de déclaration relatif à la création de quatre piézomètres pour la surveillance qualitative de la nappe sur le territoire de la commune de Saint-Quentin (dossier n° 02-2020-00085):

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Courrier d'accord relatif à la création de quatre piézomètres pour la surveillance qualitative de la nappe sur le territoire de la commune de Saint-Quentin (dossier n° 02-2020-00085):

> DDT02-202007-01-D-D-LACCORD_CASQ_085 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Liste des récépissés de déclaration - 2ème trimestre 2020

Commune de Chalandry

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chalandry (dossier n° 02-2020-00045):

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_ERNOTTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chalandry (dossier n°02-2020-00045):

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_SCEA_ERNOTTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Vailly-sur-Aisne

Récépissé de déclaration relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Vailly-sur-Aisne (dossier n° 02-2020-00034) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_BOUES_STEP_VAILLY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Courrier d'accord relatif à l'épandage des boues de la station d'épuration de Vailly-sur-Aisne (dossier n° 02-2020-00034) :

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_BOUES_STEP_VAILLY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Commune de Gouy

Récépissé de déclaration relatif à la création de deux forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Gouy (dossier n° 02-2019-00260) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_CHATEAU_GOUY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Courrier d'accord relatifs à la création de deux forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Gouy (dossier n° 02-2019-00260) :

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Commune de Crouy

Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales de la ZACZone d'aménagement concerté des Sous-Clémencins sur le territoire de la commune de Crouy (dossier n° 02-2020-00001) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_SEDA_CROUY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Courrier d'accord relatif à la gestion des eaux pluviales de la ZACZone d'aménagement concerté des Sous-Clémencins sur le territoire de la commune de Crouy (dossier n° 02-2020-00001) :

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_SEDA_CROUY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Toulis-et-Attencourt

Récépissé de déclaration et le courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Toulis-et-Attencourt (dossier n° 02-2020-00062) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_EARL_LEMAITRE_ET_FILS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Courrier d'accord relatifs à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Toulis-et-Attencourt (dossier n° 02-2020-00062) :

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_EARL_LEMAITRE_ET_FILS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Chéry-les-Pouilly

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2020-00098) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_EARL_BECRET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chéry-les-Pouilly (dossier n° 02-2020-00098) :

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_EARL_BECRET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Chevresis-Monceau

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chevresis-Monceau (dossier n° 02-2020-00025) :

> DDT02-202006-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_FERMES_BRUEDER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Chevresis-Monceau (dossier n° 02-2020-00025) :

> DDT02-202006-01-D-D-LACCORD_SCEA_FERMES_BRUEDER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (dossier n° 02-2020-00017) :

> DDT02-202004-01-D-D-RECEPISSE_JEAN_VAN_ISACKER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,66 Mb

Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (dossier n° 02-2020-00017) :

> DDT02-202003-01-D-D-LACCORD_JEAN_VAN_ISACKER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Concevreux

Récépissé de déclaration relatif à la régularisation d'un forage et d'un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Concevreux (dossier n° 02-2019-00261) :

> DDT02-202004-01-D-D-RECEPISSE_EARL_BAUDESSON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,56 Mb

Courrier d'accord relatif à la régularisation d'un forage et d'un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Concevreux (dossier n° 02-2019-00261) :

> DDT02-202003-01-D-D-LACCORD_EARL_BAUDESSON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Bucy-les-Pierrepont

Récépissé de déclaration relatif à la création de deux forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bucy-les-Pierrepont (dossier n° 02-2020-00035) :

> DDT02-202003-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_LE_PAVILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,31 Mb

Courrier d'accord relatif à la création de deux forages en eau souterraine sur le territoire de la commune de Bucy-les-Pierrepont (dossier n° 02-2020-00035) :

> DDT02-202004-01-D-D-LACCORD_SCEA_LE_PAVILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Liste des récépissés de déclaration - premier trimestre 2020

Commune de Pernant

Récépissé de déclaration relatif à un forage pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la commune de Pernant (dossier n° 02-2019-00219):

> DDT02-202002-01-D-D-RECEPISSE_FORAGE_PERNANT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Courrier d'accord relatif à un forage pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la commune de Pernant (dossier n° 02-2019-00219):

> DDT02-202002-01-D-D-LACCORD_FORAGE_PERNANT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Cramaille

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cramaille (dossier n°02-2019-00208) :

> DDT02-202002-01-D-D-RECEPISSE_SCEA_TRUGNY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Cramaille (dossier n°02-2019-00208) :

> DDT02-202002-01-D-D-LACCORD_SCEA_TRUGNY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Sissy

Récépissé de déclaration relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sissy (dossier n°02-2019-00190) :

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Courrier d'accord relatif à un prélèvement en eau souterraine sur le territoire de la commune de Sissy (dossier n°02-2019-00190) :

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Commune de Marigny-en-Orxois

Récépissé de déclaration relatif à  la station d'épuration sur le territoire de la commune de Marigny-en-Orxois (dossier n°02-2019-00234) :

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Courrier d'accord relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Marigny-en-Orxois (dossier n°02-2019-00234):

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Commune de Saint-Pierre-Aigle

Récépissé de déclaration relatif à la mise en place d'un piézomètre sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-Aigle (dossier n° 02-2019-00220) :

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Courrier d'accord relatif à la mise en place d'un piézomètre sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-Aigle (dossier n° 02-2019-00220):

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Commune de Launoy

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Launoy (dossier n°02-2019-00145) :

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Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Launoy (dossier n°02-2019-00145):

> DDT02-202001-01-D-D-LACCORD_FORAGE_LAUNOY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Lesdins

Récépissé de déclaration relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Lesdins (dossier n°02-2019-00235) :

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Courrier d'accord relatif à un forage en eau souterraine sur le territoire de la commune de Lesdins (dossier n° 02-2019-00235) :

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Commune de Dizy-le-Gros

Récépissé de déclaration relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Dizy-le-Gros (dossier n° 02-2019-00239) :

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Courrier d'accord relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Dizy-le-Gros (dossier n° 02-2019-00239) :

> DDT02-202001-01-D-D-LACCORD_STEP_DIZY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Commune de Montcornet

Récépissé de déclaration relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Montcornet (dossier n° 02-2019-00238) :

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Courrier d'accord relatif à la station d'épuration sur le territoire de la commune de Montcornet (dossier n° 02-2019-00238) :

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Commune de Urcel

Récépissé de déclaration relatif à la vidange d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Urcel (dossier n° 02-2019-00214) :

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Courrier d'accord relatif à la vidange d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Urcel (dossier n° 02-2019-00214) :

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Commune de Buire

Récépissé de déclaration relatif à la gestion des eaux pluviales de la route départementale 963 sur le territoire de la commune de Buire (dossier n° 02-2019-00225) :

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Courrier d'accord relatifs à la gestion des eaux pluviales de la route départementale 963 sur le territoire de la commune de Buire (dossier n° 02-2019-00225) :

> DDT02-202001-01-D-D-LACCORD_DVD_BUIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb