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Entretien des cours d'eau et fossés

Vous êtes propriétaires de cours d’eau ou de fossés et vous vous interrogez sur la réglementation qui s’applique à votre projet, les bonnes pratiques d’entretien.

Deux vidéos sont maintenant accessibles pour répondre à vos questions :

 « Les cours d’eau, entretien courant, aménagements, pratiques agricoles »

 « Les fossés, entretien courant, aménagements-exemple du marais  de la Souche ».

Ces deux clips s’adressent aux propriétaires de cours d’eau et fossés qu’ils soient des collectivités, des exploitants agricoles et des particuliers.

Pour aller plus loin, un guide sur l’entretien des cours d’eau est disponible sur le site des services de l’État :

Guide sur l'entretien des cours d'eau : Entretenir un cours d'eau (mise à jour 2021) :

> DDT02-201507-01-D-T-GUIDE_ENTRETIEN_COURS_D_EAU_V6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Une foire aux questions sera également prochainement mise en ligne, elle reprendra les principales réponses aux questions qui sont le plus fréquemment posées.

Pour toute question, l’unité Police de l’Eau de la Direction départementale des territoires reste votre contact privilégié.

Vous pouvez adresser vos questions à ddt-env@aisne.gouv.fr


Guide sur l'entretien des cours d'eau : Entretenir un cours d'eau (mise à jour 2021) :

> DDT02-201507-01-D-T-GUIDE_ENTRETIEN_COURS_D_EAU_V6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb


> Doctrine concernant la prise en compte des zones humides dans les documents de planification et d'urbanisme dans le département de l'Aisne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb


> Eléments de doctrine pour la constitution d'un dossier loi sur l'eau d'hydraulique du vignoble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb


> Politique d'opposition à déclaration au titre de la police des eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb