Imprimer
Fermer
Barrage
Mis à jour le
12/09/2016
Barrage du plan d'eau de l'Ailette :
Télécharger Arrêté préfectoral du 26 juillet 2016, abrogeant et remplaçant l'arrêté préfectoral du 1er septembre 2005 modifié relatif à l'exploitation, la surveillance et l'entretien du barrage du plan d'eau de l'Ailette, et portant classement au titre de la sécurité
PDF - 0,34 Mb - 12/09/2016
Télécharger Arrêté préfectoral du 10 août 2011 portant complément à l'autorisation accordée par l'arrêté préfectoral du 1er septembre 2005 relatif à l'exploitation, à la surveillance et à l'entretien du barrage du plan d'eau de l'Ailette et portant classement au titr
PDF - 0,23 Mb - 12/09/2016
Barrage du bassin écrêteur de Villers-Cotterêts :
Télécharger Arrêté préfectoral du 10 janvier 2011 portant prescription particulière à la déclaration accordée par récépissé du 6 novembre 2006 concernant le barrage écrêteur de Villers Cotterêts
PDF - 0,86 Mb - 12/09/2016
Barrage de l'étang Le Pas Bayard :
Télécharger Arrêté préfectoral du 10 août 2011 portant complément à l'autorisation accordée par l'arrêté préfectoral du 3 octobre 1878 portant règlement d'eau de l'usine du Pas Bayard
PDF - 0,28 Mb - 12/09/2016
Barrage de l'étang de Blangy :
Télécharger Arrêté préfectoral du 10 août 2011 portant complément à l'autorisation accordée par l'arrêté préfectoral du 23 décembre 1862 réglementant l'usine du sieur Gouvion à Hirson
PDF - 0,26 Mb - 12/09/2016
En complément
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Copier dans le presse-papier