Les avis de l'autorité environnementale

Mis à jour le 23/10/2019

2019


EARL MERLO à AIZELLES : Projet d'extension d'un élevage de volailles de chair de 121 900 emplacements avec plan d'épandage - Information du 9 juillet 2019 relative à l'absence d'observations émises par l'Autorité environnementale :


Demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien sur les communes de LE RONSSOY (département de la Somme) et de LEMPIRE (département de l'Aisne), par la SAS Energie des Ronssoy


Demande d'autorisation unique d'exploiter le parc éolien Vallée du TON à Martigny, Leuze et Any Martin Rieux par la société CE TROIS RIVIERES

Projet de création d'un parc éolien Vallée du TON à Martigny, Leuze et Any Martin Rieux par la société CE TROIS RIVIERES


2018


Demande d'autorisation d'augmenter la capacité de stockage du centre de stockage de déchets non dangereux situé à FLAVIGNY LE GRAND ET BEAURAIN  et d'instaurer des servitude d'utilité publique autour des dites installations présentée par la société EDIFI NORD.


Demande d’autorisation environnementale d’exploiter - Parc éolien Parc éolien du Mont de l'Echelle (VALECO)


Demande d’autorisation unique d’exploiter - Parc éolien Ferme éolienne de la Région de Guise (VOLKSWIND)


Demande d'autorisation en vue d'augmenter les volumes de produits dangereux pour l'environnement aquatique et d'instauration de servitudes d'utilité publique présentée par la société SERMIX à CHIERRY.


Information d'avis tacite de l'autorité environnementale sur le projet de parc éolien sur la commune de DORENGT


Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE d'exploiter un parc éolien sur le territoire de la commune de MONTLOUE présentée par la société EDPR FRANCE HOLDING.


Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE d'exploiter un parc éolien de 10 aérogénérateurs et de 3 postes de livraison - Commune de Macquigny.


Avis de l'autorité environnementale concernant le projet de carrière de matériaux alluvionnaires et d’installation de traitement de la société GSM à Vasseny (02)


Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'exploiter un élevage de 55 000 volailles présentée par la société EARL du MONT DE PAARS.

Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'exploiter un élevage de 55 000 volailles présentée par la société EARL du MONT DE PAARS.


Demande d'autorisation unique d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Tavaux et Pontséricourt, Montigny le Franc et Agnicourt et Séchelles présentée par la société Parc éolien Nordex 72 SAS.


Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France sur le projet d’entrepôt de stockage de produits agropharmaceutiques de la société SICAPA à Neuville-Saint-Amand (02).


2017

Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE et de permis de construire pour l'exploitation et la construction d'un bâtiment logistique - Commune de Saint-Quentin.


Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE d'exploiter un parc éolien de 4 aérogénérateurs et de 1 poste de livraison - Communes de Rémigny, Vendeuil et Travecy.


Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE d'exploiter un parc éolien de 10 aérogénérateurs et de 3 postes de livraison - Commune de Macquigny.


Avis de l'autorité environnementale concernant la demande d'autorisation ICPE d'exploiter un parc éolien de 5 aérogénérateurs et d'un poste de livraison - Communes de Lislet et Montcornet.


Demande d’autorisation unique d’exploiter - Parc éolien de FONTAINE-LES-VERVINS et de LAIGNY :


Demande d'autorisation d'exploiter une plateforme de compostage à ACHERY présentée par la SARL Société à responsabilité limitée PCVF et demande d'autorisation de permis de construire associée présentée par la SCI LA PELLE A FOUR :


2016

Avis de l'Autorité environnementale concernant le projet du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun MANSCOURT sur le territoire la commune d'HARTENNES ET TAUX :

Pour des informations complémentaires, vous pouvez consulter le tableau des installations classées soumises à autorisation.







2015






2014




2013








Arrêté préfectoral relatif à l'exploitation d'une carrière de sables et graviers par la société GSM Italdementi Group sur le territoire de la commune de BUCY LE LONG:


Arrêté préfectoral autorisant le Rallye Vielsam à exploiter un élevage de 85 chiens de plus de 4 mois sur le territoire de la commune de LANDRICOURT et à épandre les effluents:













































Télécharger Demande d'autorisation au titre des ICPE pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DU THON PDF - 0,30 Mb - 22/05/2013




Télécharger Procédure de demande d'autorisation au titre des ICPE pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun LEMOINE à LESCHELLES PDF - 0,28 Mb - 22/05/2013

Télécharger Procédure de demande d'autorisation au titre des ICPE pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DE LA FERME DU MOULIN PDF - 1,10 Mb - 22/05/2013

Télécharger Procédure de demande d'autorisation au titre des ICPE pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun du PETIT TAILLIS PDF - 0,10 Mb - 22/05/2013

Télécharger Avis relatif au projet d'implantation d'un nouvel EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes à COUCY LE CHATEAU PDF - 0,13 Mb - 22/05/2013

Télécharger GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun du Regain à Saint-Michel portant la création d'un atelier de 380 vaches mixtes et 528 bovins à l'engrais réparti sur les territoires des communes de Saint-Michel, Martigny et Watigny PDF - 0,34 Mb - 22/05/2013



Télécharger Demande d'autorisation au titre des ICPE d'extension d'un atelier bovin pour le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun du Vert Buisson PDF - 0,05 Mb - 22/05/2013





Télécharger Projet GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun Palm Beach à Esqueheries et la Neuville-les-Dorengt PDF - 0,06 Mb - 22/05/2013


Télécharger Projet GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun LAMBERT à Saint-Michel PDF - 0,32 Mb - 22/05/2013










Télécharger Projet Société ARTV à Alaincourt - unités de traitement de matériaux alluvionnaires et de déchets en provenance du BTP Bâtiment et travaux publics et de valorisation d'emballages plastiques PDF - 0,19 Mb - 22/05/2013