Travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette

Mis à jour le 04/07/2019
Demande de déclaration d'intérêt général et d'autorisation environnementale :

Rapport du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:

Conclusions motivées du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:

Arrêté préfectoral de reprise de l'enquête publique en date du 25 avril 2019 :

Avis d'enquête :

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation environnementale au titre du code de l'environnement concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette :

Avis d'enquête :

Avis du service chargé de la police de l'eau :

Dossier d’enquête :

Avis d'interruption de l'enquête publique :

Compléments au dossier remis au commissaire-enquêteur par le pétitionnaire: