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Mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Oigny en Valois
Mis à jour le
17/09/2019
Télécharger Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R122-18 du code de l'environnement de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Oigny en Valois
PDF - 0,74 Mb - 18/12/2013
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