Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
DE L'Aisne

Les services de l'État dans
L'Aisne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Elections européennes 2024

Sommet de Villers-Cotterêts

Le label 80 ans de la Libération

Etrangers en France

Lutte contre l'illettrisme et l'illectronisme

France Relance

2021-2027 Le premier contrat de plan État-Région à l’échelle de la région Hauts-de-France

France 2030
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire

Collectivités territoriales et intercommunalité

Consultations et Enquêtes publiques

Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes

Economie et emploi

Éducation routière

Elections

Environnement

Habitat-construction-renouvellement-urbain-et-accessibilité

Jeunesse, sport et vie associative

Les services publics près de chez vous

Pacte pour la réussite de la Sambre-Avesnois-Thiérache

Politique de la Ville

Sécurité et protection de la population

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Horaires des services

Présentation des services

Atlas

Consommation, Alimentation, Animaux

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

Défense

Education

Finances

Santé

Sécurité

Cohésion sociale, Travail et Emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Présentation du département

Annonces légales

Programme Transparence

Charte de modération des réseaux sociaux

Espace presse

Services publics +

Circulaires préfectorales

Recueil des Actes Administratifs
Démarches
Voir toute la rubrique

Passeports et visa

Greffe des associations

Armes

Formulaire déclaration d'option Franco-Algérien

Permis de conduire

Domiciliation d'entreprises

Guide conférencier

Titre de Maître-Restaurateur

France Services : les services publics près de chez vous

Étrangers en France

Mes démarches en ligne

Déclarations de manifestation revendicative

Vidéoprotection

Médailles et distinctions honorifiques

Certificat d'immatriculation des véhicules (CIV) - ex carte grise

Carte d'identité

Professions réglementées

Aide aux victimes

Autres démarches

Lâcher de ballons ou de lanternes

Chiens dangereux

Vous êtes...

Accueil
Actions de l'État
Collectivités territoriales et intercommunalité
Institutions et vie démocratique locales
Le domaine communal
Les biens sans maître
LesBiensSansMaître_Acquisition

LesBiensSansMaître_Acquisition

Mis à jour le 17/07/2018

LesBiensSansMaître_Acquisition

Télécharger LesBiensSansMaître_Acquisition PDF - 0,13 Mb - 17/07/2018

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
DE L'Aisne

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.