Les services de l'État
dans l'Aisne
Travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette
Rapport du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:
> DDT02-201907-01-D-D-RAPPORT_CENQ - format : PDF
- 8,53 Mb
Conclusions motivées du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette présenté par le syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette:
> DDT02-201907-01-D-D-AUT_CONCLUSIONS - format : PDF
- 0,09 Mb
> DDT02-201907-01-D-D-DIG_ CONCLUSIONS - format : PDF
- 0,12 Mb
Arrêté préfectoral de reprise de l'enquête publique en date du 25 avril 2019 :
> DDT02-201904-01-D-D-AP_ENQUETE_REPRISE_SIGNE - format : PDF
- 0,37 Mb
Avis d'enquête :
> DDT02-201904-01-D-D-AVIS_ENQUETE - format : PDF
- 0,08 Mb
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation environnementale au titre du code de l'environnement concernant les travaux de renaturation de l'Ardon et de l'Ailette :
> DDT02-201903-01-D-D-AP_ENQUETE_SIGNE - format : PDF
- 0,34 Mb
Avis d'enquête :
> DDT02-201903-01-D-D-AVIS_ENQUETE - format : PDF
- 0,07 Mb
Avis du service chargé de la police de l'eau :
> DDT02-201903-01-D-D-RAP_AVIS_SPE - format : PDF
- 0,14 Mb
Dossier d’enquête :
> DOSSIER_ENQUETE - format : ZIP
- 44,94 Mb
Avis d'interruption de l'enquête publique :
> DDT02-201904-01-D-D-AVIS_INTERRUPTION_EP - format : PDF
- 0,03 Mb
Compléments au dossier remis au commissaire-enquêteur par le pétitionnaire:
> ARDON- CONCERTATION - format : PDF
- 0,03 Mb
> ARDON- COURRIER_COPIL - format : PDF
- 0,14 Mb
> ARDON-FPRESENCE - format : PDF
- 0,62 Mb
> ARDON-LISTE_INVITE - format : PDF
- 0,07 Mb
> ARDON-SYNTHESE_COPIL - format : PDF
- 0,27 Mb
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