• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans l'Aisne

Sous menu de navigation

consultations publiques

  • Synthèse Cons.pub. AP réserves pêche eaux domaine public et non domaniaux de l'Aisne
  • Projet d’arrêté dérogation des espèces protégées- démolition maison de retraite Paul Claudel
  • Projet d’arrêté instituant des conditions spécifiques de pêche sur les vallées Ailette et la Bièvre
  • Agriculture
  • Énergie
  • Consultation publique - Société Extension du parc éolien de l’Epine Marie Madeleine
  • Projet d'arrêté liste secteurs département de l'Aisne où la présence du castor d'Europe est avérée
  • Consult. publique - Dérogation espèces protégées - Projet réaménagement Bd Victor Hugo à Soissons
  • Arrêté préfectoral fixant plan de gestion du grand cormoran dans l'Aisne du 1/07/2021 au 30/06/2022
  • Demande de dérogation espèces protégées - Travaux sur la ligne ferroviaire reliant Laon et Amiens
  • Liste des animaux classés ESOD et les modalités de leur destruction à tir dans l’Aisne
  • Liste des secteurs du département de l'Aisne où la présence du Castor d'Europe est avérée
  • Projet arrêté préfectoral autorisation de défrichement sur la commune de Coucy-le-Château-Auffrique
  • Projets d'arrêtés relatifs aux animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2021-2022
  • Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation de défrichement sur la commune de Villers-Cotterets
  • Consultation du public - Demande de dérogation espèces protégées - Déplacements de haies agricoles
  • Demande de dérogation espèces protégées Destruction de nids d'Hirondelle lycée agricole de Crézancy
  • Projet de dérogation espèces protégées
  • Consultation du public - Projets d’arrêtés permettant l'organisation de la saison de chasse 2020-21
  • PPR
  • Eau
  • Urbanisme
  • ICPE
  • Autres
  • Projet de défrichement et d'ouverture de carrière de la Société GSM sur la commune de Vasseny (02)
  • Les Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
  • Plan de Prévention des Risques Technologique du site de Crépy sur les communes de Crépy et Fourdrain
  • Projet d'arrêté portant sur l'organisation de la lutte contre L'Erismature rousse
  • Projet d'arrêté fixant les modalités de destruction à tir de L'Ouette d'Egypte
  • Projet d'arrêté préfectoral : liste des animaux nuisibles et les modalités de leur destruction

Projet d'arrêté fixant les modalités de destruction à tir de L'Ouette d'Egypte

Mise à jour le 03/06/2019
 
 
Projet d'arrêté fixant les modalités de destruction à tir de L'Ouette d'Egypte (Alopochen aegyptiacus) dans le département de l’Aisne pour la période allant du 1er juillet 2019 au 30 juin 2024

> Le projet d'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> L'avis de participation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> La note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Un particulier
  • > Une association
  • > Une collectivité
  • RSS
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • Les services de l'Etat en région
  • BRIEP : Bourse Régionale Interministérielle de l'Emploi Public en Picardie
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • Photos du bandeau : Droits CD02
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr