Mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Oigny en Valois

Mis à jour le 17/09/2019

Télécharger Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R122-18 du code de l'environnement de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Oigny en Valois PDF - 0,74 Mb - 18/12/2013