Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
DE L'Aisne

Les services de l'État dans
L'Aisne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Etrangers en France

Lutte contre l'illettrisme et l'illectronisme

COVID-19 : point sur la situation dans l’Aisne

France Relance

Élections législatives 2022

2021-2027 Le premier contrat de plan État-Région à l’échelle de la région Hauts-de-France

France 2030

L'élection présidentielle se déroulera les 10 et 24 avril 2022
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire

Collectivités territoriales et intercommunalité

Consultations et Enquêtes publiques

Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes

Economie et emploi

Éducation routière

Elections

Environnement

Habitat-construction-renouvellement-urbain-et-accessibilité

Jeunesse, sport et vie associative

Les services publics près de chez vous

Pacte pour la réussite de la Sambre-Avesnois-Thiérache

Politique de la Ville

Sécurité et protection de la population

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Horaires des services

Présentation des services

Atlas

Consommation, Alimentation, Animaux

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

Défense

Education

Finances

Santé

Sécurité

Cohésion sociale, Travail et Emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Présentation du département

Annonces légales

Programme Transparence

Charte de modération des réseaux sociaux

Espace presse

Services publics +

Circulaires préfectorales

Recueil des Actes Administratifs
Démarches
Voir toute la rubrique

Greffe des associations

Formulaire déclaration d'option Franco-Algérien

Passeports et visa

Permis de conduire

Domiciliation d'entreprises

Guide conférencier

Titre de Maître-Restaurateur

Armes

France Services : les services publics près de chez vous

Étrangers en France

Mes démarches en ligne

Déclarations de manifestation revendicative

Vidéoprotection

Médailles et distinctions honorifiques

Certificat d'immatriculation des véhicules (CIV) - ex carte grise

Carte d'identité

Professions réglementées

Aide aux victimes

Autres démarches

Lâcher de ballons ou de lanternes

Chiens dangereux

Vous êtes...

Accueil
Publications
Recueil des Actes Administratifs
RAA Année 2020
RAA_2020_01_Janvier_partie_1

RAA_2020_01_Janvier_partie_1

Mis à jour le 03/01/2020

Télécharger RAA_2020_01_Janvier_partie_1 PDF - 0,44 Mb - 03/01/2020

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Etrangers en France
Lutte contre l'illettrisme et l'illectronisme
COVID-19 : point sur la situation dans l’Aisne
France Relance
Élections législatives 2022
2021-2027 Le premier contrat de plan État-Région à l’échelle de la région Hauts-de-France
France 2030
L'élection présidentielle se déroulera les 10 et 24 avril 2022

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire
Collectivités territoriales et intercommunalité
Consultations et Enquêtes publiques
Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
Economie et emploi
Éducation routière
Elections
Environnement
Habitat-construction-renouvellement-urbain-et-accessibilité
Jeunesse, sport et vie associative
Les services publics près de chez vous
Pacte pour la réussite de la Sambre-Avesnois-Thiérache
Politique de la Ville
Sécurité et protection de la population
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Horaires des services
Présentation des services
Atlas
Consommation, Alimentation, Animaux
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture
Défense
Education
Finances
Santé
Sécurité
Cohésion sociale, Travail et Emploi

Publications

Présentation du département
Annonces légales
Programme Transparence
Charte de modération des réseaux sociaux
Espace presse
Services publics +
Circulaires préfectorales
Recueil des Actes Administratifs

Démarches

Greffe des associations
Formulaire déclaration d'option Franco-Algérien
Passeports et visa
Permis de conduire
Domiciliation d'entreprises
Guide conférencier
Titre de Maître-Restaurateur
Armes
France Services : les services publics près de chez vous
Étrangers en France
Mes démarches en ligne
Déclarations de manifestation revendicative
Vidéoprotection
Médailles et distinctions honorifiques
Certificat d'immatriculation des véhicules (CIV) - ex carte grise
Carte d'identité
Professions réglementées
Aide aux victimes
Autres démarches
Lâcher de ballons ou de lanternes
Chiens dangereux
Vous êtes...

Préfet
DE L'Aisne

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.